Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente – Oce Poterie

Dernière mise à jour : 17/04/2025

Bienvenue chez Oce Poterie 🌸
Chaque création est façonnée avec soin et passion à Perpignan - 66000. Ces conditions détaillent vos droits et obligations ainsi que ceux de Oce Poterie dans le cadre de la vente de nos pièces artisanales. Toute commande implique l’adhésion pleine et entière à ces conditions.

Objet des CGV :

Les présentes conditions concernent la vente des articles suivants :

• Objets en céramique faits main fabriqués par Oce Poterie.

Elles régissent les relations entre Oce Poterie et le client, et s’appliquent à toutes les commandes passées via le site Shopify.

Prix :

• Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

• Les prix incluent les frais de transaction (Stripe ou autre, selon votre moyen de paiement) et les emballages nécessaires pour protéger vos créations.

• Oce Poterie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, le montant facturé sera celui affiché lors de la validation de votre commande.

Modalités de paiement

Le règlement s’effectue via :

• Carte bancaire ou paiement sécurisé via Shopify/Stripe

Les articles ne seront expédiés qu’après confirmation du paiement.

Livraison :

• Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client.

• Modes de livraison possibles : Colissimo à domicile, mondial relay (point relais ) ou remise en main propre selon votre lieu.

• Délais indicatifs : 5 à 10 jours ouvrables après préparation de la commande.

• Les frais de livraison sont calculés selon le poids et le mode choisi.

• Oce Poterie ne peut être tenue responsable des retards ou pertes liés au transporteur.

En cas de pièce endommagée :
Merci de contacter Oce Poterie dans les 48 heures suivant la réception avec photos du colis et de l’article. Un remplacement ou remboursement sera proposé. Passé ce délai, Oce Poterie ne pourra être tenue responsable des dommages survenus pendant le transport.

Droit de rétractation et retour

• Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours ouvrables à compter de la livraison pour exercer votre droit de rétractation.

• Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets avec emballage et protections.

• Les frais de retour sont à la charge du client.

• Pour organiser le retour, contactez-nous à : 📧 oce.poterie@gmail.com

• Les articles endommagés, salis ou incomplets ne peuvent être repris.

• Passé le délai légal, aucun échange ou remboursement ne sera possible.

 Créations sur mesure

• Les pièces personnalisées ou réalisées sur commande ne sont pas remboursables, sauf en cas de défaut ou d’erreur de fabrication.

Propriété et transfert de risques

• Jusqu’au paiement intégral, Oce Poterie reste propriétaire des articles.

• Dès la livraison, vous en assumez la responsabilité, le transfert de possession valant transfert des risques.

Responsabilité

• Les articles sont conformes à la législation française.

• Oce Poterie ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation.

• Pour les ventes à distance, la responsabilité se limite à une obligation de moyens, et n’inclut pas les problèmes liés à Internet (perte de données, virus, rupture de service…).

Propriété intellectuelle

• Tous les éléments du site et des créations (photos, textes, logos, visuels) restent la propriété exclusive de Oce Poterie.

• Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Données personnelles

• Les informations collectées sont utilisées uniquement pour traiter vos commandes et améliorer votre expérience.

• Vous pouvez demander leur modification ou suppression à tout moment à : 📧 oce.poterie@gmail.com

• Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Règlement des litiges

• En cas de problème, nous privilégions toujours une solution amiable : contactez-nous par mail.

• Si aucun accord n’est trouvé, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents conformément au droit français.